Mise à jour : 15/01/2025

Objet

La plateforme Euphrosyne est la plateforme numérique des données de l'accélérateur de particules dédié à l'étude des objets du patrimoine New AGLAE. Ces données sont ouvertes, partagées et mises au service de la communauté scientifique nationale et internationale après une période d'embargo. Cette plateforme propose :

1/ un accès aux outils permettant aux utilisateurs FIXLAB de New AGLAE de préparer leur expérience en amont, d'accéder à distance non seulement à leurs jeux de données en toute confidentialité et toute sécurité mais aussi aux outils logiciels nécessaires au traitement de ces données.

2/ un catalogue ainsi qu'un entrepôt des données produites par New AGLAE sur les objets du patrimoine et un portail web permettant l'accès numérique nommé DIGILAB dans la suite du document.

La plateforme Euphrosyne est en amélioration continue et utilise, dans la mesure du possible, des solutions libres.

Toute utilisation de la plateforme Euphrosyne, par les utilisateurs FIXLAB et DIGILAB, est subordonnée au respect des présentes conditions générales d'utilisation (CGU).

Est défini comme :

Administrateur FIXLAB : toute personne de l'équipe AGLAE ayant les droits pour gérer les différents comptes utilisateurs FIXLAB et projets créés dans la plateforme. Elle ne peut ajouter un Project Member sans avoir obtenu l'accord écrit du Project Leader. L'administrateur FIXLAB apporte un soutien scientifique et technique aux équipes expérimentales pour préparer leur expérience avant leur arrivée à AGLAE, vérifie que les métadonnées renseignées correspondent aux conditions expérimentales réelles de l'expérience. Puis, une fois l'expérience terminée, les administrateurs FIXLAB veillent au versement des données brutes sur le cloud dans leur parfaite intégralité et intégrité ainsi qu'au bon fonctionnement des machines virtuelles et à la mise à disposition des dernières versions des logiciels de traitement de données. L'administrateur FIXLAB est également, avec l'administrateur DIGILAB, co-curateur des jeux de données.

Administrateur DIGILAB : toute personne habilitée à gérer la plateforme en charge de l'accès DIGILAB et de la pérennisation des jeux de données. Elle vérifie le statut des données et l'affichage de ce statut dans le catalogue Euphrosyne et le met à jour le cas échéant. L'administrateur DIGILAB est également, avec l'administrateur FIXLAB, co-curateur des jeux de données.

API (web) : interface structurée permettant d'interagir automatiquement avec un système d'information tierce, qui inclut généralement la récupération de données à la demande.

Autorité administrative : toute personne publique ou privée chargée d'une mission de service public (article L. 300-2 du code des relations entre le public et l'administration, CRPA).

Contributeur : toute personne disposant d'un compte dans la plateforme Euphrosyne, et autorisée à y déposer, documenter ou publier un jeu de données.

Curateur : toute personne qui assure la curation de jeux de données en effectuant une vérification des métadonnées et des fichiers de données déposés dans la plateforme Euphrosyne. Elle peut proposer des modifications pour améliorer la qualité documentaire des jeux de données.

Données brutes ou données primaires : données enregistrées par l'accélérateur ayant potentiellement subies un pré-traitement pour les rendre lisibles par les logiciels de traitement de données spécifiques aux jeux de données d'analyse par faisceau d'ions.

Données traitées ou données secondaires : données ayant fait l'objet d'un ou plusieurs traitements logiciels, selon une méthodologie particulière bien référencée et traçable. Ces données peuvent avoir fait l'objet d'une publication.

Equipe expérimentale : ensemble des personnes ayant déposé une proposition d'expérience FIXLAB à AGLAE. Elle est composée, a minima, d'un Project Leader et d'un ou plusieurs Project Members.

FIXLAB Project Leader : pilote d'un projet de recherche ayant fait l'objet d'une demande de faisceau. Ce profil utilisateur a tous les droits dans son espace, y compris celui d'inviter des collaborateurs dans l'espace dédié au projet.

FIXLAB Project Member : personne participant à un projet de recherche ayant fait l'objet d'une demande de faisceau mais n'en assurant pas le pilotage. Ce profil a les mêmes droits que le project leader mais ne peut inviter personne à entrer dans l'espace dédié au projet.

Informations publiques : informations figurant dans des documents produits ou reçus par des Autorités administratives, communicables à toute personne ou ayant fait l'objet d'une diffusion publique conforme aux articles [L. 312-1 à L. 312-1-2] du CRPA et sur lesquelles des tiers ne détiennent pas de droit de propriété intellectuelle (articles L. 321-1 et suivants).

Jeu de données : ensemble cohérent d'informations ou de ressources (fichiers de données, fichiers d'explications, API, lien...) et de métadonnées (présentation, date de publication, mots-clefs, couverture géographique/temporelle...).

Organisation : toute personne morale (autorités administratives, associations, entreprises) ou groupes informels (groupes de travail, pôles métier, filières).

Période d'embargo : période, à compter de la fin du temps de faisceau alloué à une expérience FIXLAB, pendant laquelle l'accès aux données brutes collectées est limité à l'équipe expérimentale (Project Leader et Project Members). Cette période est de deux (2) ans par défaut, avec la possibilité de l'étendre à la demande du seul Project Leader.

Réutilisation : utilisation par toute personne physique ou morale (Réutilisateur) des données publiées à des fins autres que celles pour lesquelles elles ont été produites ou reçues.

Utilisateur DIGILAB : toute personne physique ou morale qui souhaite accéder à des données produites par New AGLAE sans en être l'auteur et les réutiliser.

Utilisateur FIXLAB : toute personne physique ou morale qui participe à une expérience sur l'accélérateur. Elle est soit Project Leader, soit Project Member. Un utilisateur FIXLAB s'engage à être, de facto, un contributeur DIGILAB et est automatiquement considéré comme un utilisateur DIGILAB potentiel.

VM : acronyme de Virtual Machine ou Machine Virtuelle ; environnement de calcul entièrement virtualisé sur le cloud qui exécute son propre système d'exploitation (OS) et bénéficie des mêmes équipements qu'un ordinateur physique : CPU et/ou GPU, mémoire RAM, disque dur et carte réseau.

Fonctionnalités

L'utilisation de la plateforme Euphrosyne est gratuite.

Fonctionnalités accessibles aux utilisateurs FIXLAB

Tout utilisateur de New AGLAE peut alimenter ou mettre à jour la plateforme Euphrosyne, en publiant des jeux de données et en les enrichissant avec des métadonnées et des documents (readme, protocoles, etc.).

Les utilisateurs FIXLAB ayant déposé une demande de faisceau à New AGLAE pour un projet de recherche s'engagent à rendre accessibles :

• les métadonnées de l'expérience réalisée à travers le catalogue de données en ligne dès la fin de l'expérience

• les données brutes dès la fin de la période d'embargo

• les données traitées après publication.

Une fois que son projet a été évalué positivement par le comité d'experts, l'utilisateur FIXLAB reçoit une invitation pour créer son compte sur la plateforme Euphrosyne. Cette inscription est nominative et non celle de l'entité ou de la personne morale qu'il représente.

Pour plus de précisions, voir la rubrique Vie privée de ce document.

Après validation du compte, différentes fonctionnalités sont immédiatement disponibles pour l'utilisateur FIXLAB en fonction de son profil, notamment :

• en tant que Project Leader, il peut créer son projet et inviter ses collaborateurs dans l'espace dédié

• en tant que Project Member, il peut accéder à l'espace dédié au projet auquel il a été invité à participer.

• Project Leader et Project Members peuvent préparer l'expérience en amont, accéder aux données primaires et secondaires à distance ainsi qu'aux outils logiciels de traitement mis à disposition par les administrateurs FIXLAB sur les VM.

Dès la fin de l'expérience, les données brutes sont versées sur le cloud et accessibles aux Project Leader et Members. Le versement induit la publication sur le catalogue de données en ligne des métadonnées du projet ainsi que le nom du Project Leader. Cette dernière information peut être retirée sur simple demande, conformément au RGPD (voir section Vie Privée des CGU).

Un mois avant la fin de la période d'embargo, le FIXLAB Project Leader reçoit un e-mail en rappelant la date. Celle-ci peut être prolongée d'un an sur demande justifiée auprès des administrateurs FIXLAB.

La période d'embargo échue, les données brutes deviennent accessibles en ligne sous licence CC-BY 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/)

Consultation et téléchargement des données par un utilisateur DIGILAB

La consultation des métadonnées mises à disposition sur la plateforme Euphrosyne ou leur téléchargement ne nécessite aucune inscription préalable, est anonyme et gratuite.

Les données brutes accessibles sont mises à disposition sous la licence CC-BY 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/).

La demande d'accès aux données brutes se fait via un formulaire en ligne depuis la plateforme Euphrosyne. Il n'y a aucun processus de sélection pour ces demandes, toute demande sera traitée et l'accès aux données sera accordé sans discrimination ni évaluation préalable.

Les données doivent être citées dans tout travail et produit de recherche qui les utilisent en incluant le DOI (Digital Object Identifier - Identifiant d'Objet Numérique) dans sa forme cliquable [https://doi.org/xxxx(https://doi.org/xxxx).

Tout Utilisateur DIGILAB peut partager des liens vers les jeux de données en privilégiant des liens de type https://doi.org/xxxx. Il peut également contacter directement le FIXLAB Project Leader ayant publié un jeu de données.

Tout Utilisateur DIGILAB peut participer au contrôle de la qualité de la plateforme Euphrosyne en signalant (à euphrosyne-support@culture.gouv.fr) notamment les contenus n'ayant pas vocation à y figurer (illicites ou contraires aux CGU).

Tout Utilisateur DIGILAB peut également être contacté dans le cadre de notre démarche qualité fondée sur l'amélioration continue.

Code de conduite et responsabilités des Utilisateurs

Publication d'un jeu de données

Règles générales

La plateforme Euphrosyne met à disposition des données de recherche publiées par les équipes expérimentales qui peuvent être accessibles en téléchargement, par le biais de l'interface WEB de la plateforme.

La plateforme Euphrosyne n'a pas vocation à diffuser des données publicitaires, de promotion d'intérêts privés, contrevenant à l'ordre public ou, plus généralement, illicites. Les administrateurs de la plateforme Euphrosyne sont susceptibles, le cas échéant, sans préavis, de supprimer ou rendre impossible l'accès à de telles données.

Les administrateurs DIGILAB d'Euphrosyne encouragent les FIXLAB Project Leaders à fiabiliser et documenter les données qu'ils publient. Les FIXLAB Project Leaders actualisent les données qu'ils publient, conformément à l'article L. 312-1-1 du CRPA.

Les FIXLAB Project Leaders sont seuls responsables des données, métadonnées ou contenus qu'ils publient sur la plateforme Euphrosyne.

Données à caractère personnel

Les Jeux de données contenant des données à caractère personnel, c'est-à-dire des données, y compris non nominatives, permettant la réidentification de personnes physiques, ne peuvent pas être diffusés par la plateforme Euphrosyne.

Le FIXLAB Project Leader publiant le Jeu de données est responsable des jeux de données qu'il publie sur la plateforme Euphrosyne et s'assure que cette publication est conforme à la législation en vigueur. Il prend toute mesure nécessaire à cette fin.

Données couvertes par des droits de propriété intellectuelle

Licences

Les jeux de données brutes sont accessibles sous licence CC-BY 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by/4.0/).

Utilisation de l'adresse de contact euphrosyne-support@culture.gouv.fr

L'adresse de contact permet de contacter les Administrateurs de la plateforme Euphrosyne et n'a pas pour objet de recevoir des demandes relatives à la situation individuelle d'un utilisateur dans ses relations avec une Autorité administrative. Elle n'est pas non plus un moyen direct de contacter un FIXLAB Project Leader.

Engagements et responsabilités

Qualité de service et facilités offertes

Sous réserve des dispositions du paragraphe suivant, l'équipe AGLAE et le SNUM du Ministère de la Culture s'efforcent de garantir la disponibilité de la plateforme numérique.

Toutefois, l'équipe qui en a la charge se réserve également la liberté de faire évoluer, de modifier ou de suspendre, sans préavis, la plateforme Euphrosyne pour des raisons de maintenance ou pour tout autre motif qu'elle juge nécessaire. L'indisponibilité de la plateforme Euphrosyne ne donne droit à aucune indemnité.

Euphrosyne propose aux équipes expérimentales FIXLAB l'accès à leurs jeux de données via l'interface web de la plateforme Euphrosyne. Elle est également la passerelle vers des machines virtuelles (VM) permettant aux utilisateurs de traiter leurs données produites à l'accélérateur New AGLAE au moyen des logiciels de traitement ad hoc.

Euphrosyne donne accès à l'Utilisateur DIGILAB au catalogue de données composé des seules métadonnées des jeux de données via l'interface WEB. Un moteur de recherche permet de parcourir les jeux de données. L'utilisateur DIGILAB peut disposer les jeux de données accessibles qui l'intéressent dans un panier et faire une demande d'accès aux jeux présents dans le panier. L'utilisateur DIGILAB reçoit un lien pour télécharger les données.

Les administrateurs Euphrosyne s'engagent à prendre toutes précautions utiles pour préserver l'intégrité des jeux de données mis à disposition, et notamment empêcher qu'ils soient déformés ou endommagés.

À la seule fin de garantir une meilleure information de l'Utilisateur DIGILAB, à travers un meilleur référencement, et sans jamais en dénaturer le sens, les administrateurs DIGILAB d'Euphrosyne se réservent la possibilité de modifier les métadonnées associées à un jeu de données.

Responsabilités des administrateurs DIGILAB

Les administrateurs DIGILAB n'effectuent pas de contrôle a priori sur les publications des Autorités administratives ou des Contributeurs/FIXLAB Project Leaders sur la plateforme Euphrosyne. Dès qu'ils ont connaissance de contenus illicites, les Administrateurs agissent rapidement pour retirer ces données ou en rendre l'accès impossible. Tout Utilisateur peut signaler un contenu non conforme aux présentes conditions d'utilisation en envoyant un e-mail à l'adresse euphrosyne-support@culture.gouv.fr avec en objet: Euphrosyne - signalement.

Les administrateurs d'Euphrosyne se réservent notamment la possibilité de supprimer ou de rendre inaccessibles, sans préavis :

• les contributions sans lien avec l'activité de l'accélérateur AGLAE et/ou de la plateforme Euphrosyne, publiées aux fins d'entraver son bon fonctionnement, de publicité ou de promotion, de propagande ou de prosélytisme et toute contribution contrevenant aux lois et règlements en vigueur;

• le profil d'un Utilisateur FIXLAB ou DIGILAB et de refuser que certaines personnes aient accès à de la plateforme Euphrosyne, en cas de violation des présentes conditions d'utilisation.

Transparence sur le classement des jeux de données

L'ordre de classement des jeux de données est issu du moteur de recherche ElasticSearch implémenté sur la plateforme Euphrosyne.

Par défaut l'affichage des jeux de données se fait par ordre de "dernière modification". Chaque utilisateur peut décider de changer l'ordre d'affichage par ordre croissant ou décroissant du titre du jeu de données.

Les administrateurs se réservent la possibilité de mettre en avant certains contenus à travers les rubriques de la plateforme Euphrosyne.

Évolution des conditions d'utilisation

Les termes des présentes conditions d'utilisation peuvent être amendés à tout moment, sans préavis, en fonction des modifications apportées à la plateforme Euphrosyne, de l'évolution de la législation ou pour tout autre motif jugé nécessaire par les administrateurs Euphrosyne.

L'Utilisateur sera invité à accepter de nouveau les conditions d'utilisation pour continuer à utiliser la plateforme Euphrosyne, lorsque des évolutions des CGU sont appliquées.

Vie privée

Données à caractère personnel

La consultation des métadonnées publiées ne nécessite pas de s'inscrire, ni de s'authentifier. La consultation et le téléchargement de certains jeux de données publiées nécessite de s'authentifier.

Les données à caractère personnel recueillies par la plateforme Euphrosyne sont les informations (nom, prénom, courriel professionnel) liées à la création du compte Utilisateur sur la plateforme Euphrosyne. La page du compte n'est pas référencée par le moteur de recherche de la plateforme.

Les administrateurs FIXLAB et DIGILAB d'Euphrosyne s'engagent à prendre toutes les mesures nécessaires permettant de garantir la sécurité et la confidentialité du courriel de l'Utilisateur titulaire d'un compte. Celui-ci n'est jamais communiqué à des tiers, en dehors des cas prévus par la loi.

Ces données font l'objet d'un traitement informatique mis en œuvre par l'éditeur de la plateforme Euphrosyne, responsable du traitement. Ce traitement est inscrit au registre de l'éditeur de la plateforme Euphrosyne.

Ces données ont pour finalité la mise en œuvre et le bon fonctionnement de la plateforme Euphrosyne ainsi que le traitement des demandes effectuées via le formulaire de contact. Les données liées à un compte utilisateur ont pour finalité de permettre de poster des jeux de données. La base juridique de ces traitements est l'exécution de la mission d'intérêt public de l'éditeur à travers notamment la réalisation et la maintenance de sites internet informatifs.

La durée de conservation est de :

• un an pour les données collectées à travers le registre des visiteurs ;

• tant que le compte est actif pour les données liées au compte Utilisateur.

Ces données sont obligatoires pour le bon fonctionnement de la plateforme Euphrosyne (informations relevant des cookies) et la gestion de votre compte utilisateur de la plateforme Euphrosyne.

Les destinataires des données sont les personnels habilités concourant à la mise en œuvre de la plateforme Euphrosyne et des services qui y sont proposés. Les informations recueillies ne feront l'objet de communication extérieure que pour les seules nécessités liées à la gestion de la plateforme Euphrosyne (par exemple la mesure d'audience) ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.

Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition pour motifs légitimes, de limitation et d'effacement relativement à l'ensemble des données vous concernant dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et par le règlement général relatif à la protection des données n° 2016/679. Vous disposez du droit de donner des directives générales ou particulières relatives à la conservation, à l'effacement et à la communication après votre décès des données à caractère personnel vous concernant conformément aux articles 32-I-6° et 40-1 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Vous disposez par ailleurs du droit d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle telle que la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).

Vous pouvez exercer ces droits en vous adressant à l'éditeur de la plateforme Euphrosyne (à l'exception du droit d'introduire une réclamation qui doit être exercé directement auprès d'une autorité de contrôle) par email à euphrosyne-support@culture.gouv.fr

Cookies

La plateforme Euphrosyne dépose des cookies de mesure d'audience (nombre de visites, pages consultées), respectant les conditions d'exemption du consentement de l'internaute définies par la recommandation « Cookies » de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL) ; la plateforme Euphrosyne utilisent Matomo, un logiciel open source de mesure de statistiques web. Ainsi, les informations de suivi de chaque visiteur sont anonymisées et ne sont pas partagées avec des tiers.

Textes de référence

Livre III du code des relations entre le public et l'administration

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique

Loi n° 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique

Mentions légales

MC-C2RMF (Ministère de la Culture - Centre de Recherche et de Restauration des Musées de France)

Palais du Louvre - Porte des Lions

14 quai F. Mitterrand 75001 Paris

Directrice de la publication : Claire Pacheco, Département Recherche, cheffe du groupe AGLAE+.

Contact

Pour toute question relative aux présentes conditions générales d'utilisation, vous pouvez nous écrire à l'adresse suivante :

New AGLAE - Euphrosyne

C2RMF - Palais du Louvre 14 quai F. Mitterrand

75001 Paris

euphrosyne-support@culture.gouv.fr